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16 avril 2026

01

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02

Contenu du site

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03

Propriété intellectuelle

Les contenus, logos, textes et images restent la propriété de Belarorvex, sauf mention contraire.

04

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L’utilisateur s’engage à respecter la loi lors de l’utilisation du site et à ne pas détourner les contenus à des fins nuisibles.

05

Données personnelles

Les données recueillies sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

06

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07

Modifications du site

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08

Lien vers des sites tiers

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09

Limitation de responsabilité

Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences liées à l’usage du site ou à une erreur sur une information affichée.

10

Résultats et performances

Les résultats mentionnés sur le site dépendent de multiples facteurs et ne constituent en aucun cas une promesse.

11

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.

12

Durée et résiliation

Chaque utilisateur peut cesser d’utiliser le site à tout moment sans condition particulière.

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Pour toute question relative à ces conditions, contactez notre équipe via les moyens disponibles.

Téléphone
+33 3 68 61 69 16
Adresse
15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France
Date d’effet: 16 avril 2026 Version: 9

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